Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site prospector-ai.fr et le service Prospector AI sont édités par :

• Raison sociale : Keywebin
• Adresse du siège : 6 rue de la Baignade, 91130 Ris-Orangis, France
• SIREN : 907 726 301
• TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
• Email de contact : contact@prospector-ai.fr
• Directeur de la publication : Mickaël El Hawat

2. Hébergement

Le site et l'infrastructure backend sont hébergés au sein de l'Union européenne par :

• Hébergeur : Railway Corp. ou Render Services Inc. (à confirmer)
• Localisation des serveurs : Union européenne
• Site web de l'hébergeur : [selon prestataire retenu]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, iconographies, code source du frontend public) est la propriété exclusive de Prospector AI, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

La marque Prospector AI et son logo sont des marques déposées (ou en cours de dépôt). Toute utilisation non autorisée est passible de poursuites.

4. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site utilise un nombre limité de cookies fonctionnels (session utilisateur, cookie d'affiliation 30 jours). Aucun cookie publicitaire ni cookie de tracking tiers n'est déposé sans consentement explicite. Voir notre politique de confidentialité pour le détail.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (fournisseurs de données B2B, Stripe, fournisseurs d'email). Prospector AI ne saurait être tenu pour responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions ou au site, vous pouvez nous écrire à contact@prospector-ai.fr ou utiliser notre formulaire de support.